Syndicat Intercommunautaire Ouest Cornouaille Aménagement

Autour du SCoT ouest Cornouaille - La démarche BIMBY

Vendredi, 11 Decembre 2015

Le SIOCA, dans le cadre de la mise en œuvre du SCoT ouest Cornouaille, exécutoire depuis le 29 juillet dernier, souhaite accompagner les collectivités dans la mise en compatibilité de leur document d'urbanisme.

Pour débuter le cycle  "Autour du SCoT ouest Cornouaille", une première journée consacrée à la démarche BIMBY, filière courte de production de logement, a ainsi été proposée aux élus, agents des collectivités de l'ouest Cornouaille ainsi qu'aux partenaires du territoire, le vendredi 27 novembre 2015 à Plozévet.

La matinée s'est déroulée en 2 temps après une introduction sur le SCoT ouest Cornouaille et un zoom sur l'habitat et la consommation de l'espace.

Pour commencer, David MIET, architecte urbanisme à Villes Vivantes a présenté durant 1h30 la démarche BIMBY (enjeux, filière).

Vous pouvez consulter ou télécharger son support de présentation : la démarche BIMBY par david MIET - Plozévet le 27/11/2015 .

Le second temps a permis de montrer des outils de mise en oeuvre de la démarche :

 - La Communauté de Communes du pays Bigouden Sud en partenariat avec l'Agence Quimper Cornouaille Développement a présenté son travail sur le repérage foncier ;

 - Le SCoT du Trégor a partagé son retour d'expérience sur notamment les entretiens avec les habitants du territoire. Deux élus du territoire étaient présents pour temoigner.  

Comité syndical du 15 décembre 2015

Vendredi, 11 Decembre 2015

Le prochain Comité syndical du SIOCA aura lieu le mardi 15 décembre à 18h à la Communauté de Communes du haut Pays Bigouden à Pouldreuzic.

L'ordre du jour sera le suivant :

FONCTIONNEMENT

 - Election du Président ;

 - Fixation du nombre de vice-Présidents ;

 - Election des vice-Présidents ;

 - Indemnités de fonction du Président et des vice-Présidents ;

 - Election des membres du bureau ;

 - Délégation du Comité syndical au Président et/ou bureau syndical ;

 - Déisgnation des représentants du Syndicat au sein des instances et organismes dont il est membre ;

 - Indemnités de fonction pour la présidence par intérim ;

 - Décision modificative n°3 du budget 2015 ;

 - Débat d'Orientation Budgétaire ;

 - Compte-rendu des délégations concenties au Président ;

URBANISME

 - Avis sur le projet arrêté de modification du volet commercial du SCoT de l'Odet ;

SCOT

 - Mise en oeuvre du SCoT ;

 - Recours contre le SCoT ;

 - SCoT et Loi littoral ;

 - SCoT et maritime ;

QUESTIONS DIVERSES

Le projet de SCoT approuvé par le Comité syndical

Vendredi, 29 Mai 2015

Suite aux avis des Personnes Publiques Associées, à l'enquête publique et aux conclusions de la Commission d'enquête, le projet de SCoT de l’ouest Cornouaille a été approuvé, à la majorité, par les membres du Comité syndical, le 21 mai dernier.

La procédure d’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de l’ouest Cornouaille est arrivée à son terme, après 10 années de travaux et d’études. Les élus et les acteurs du territoire ont été mobilisés au travers du "projet de territoire" ainsi que dans le cadre de nombreuses réunions et commissions thématiques. Les personnes publiques ont été associées et la population informée et invitée à s’exprimer tout au long de la procédure, jusqu’à l’arrêt du projet de SCOT le 26 novembre 2013 puis dans le cadre de l’enquête publique.

Suite à la remise du rapport, des avis et des conclusions de la Commission d’Enquête le 3 juillet 2014, les membres des commissions thématiques du SIOCA se sont réunies à plusieurs reprises pour examiner les observations, expliquer les choix retenus et les amendements à apporter au projet de SCOT arrêté. Un rapport d’analyse des remarques et avis concernant le projet de SCoT ouest Cornouaille reprends l'ensemble des réflexions.

Conformément au Code de l'Urbanisme, le SCOT approuvé est publié et transmis au Préfet du Finistère. Il sera rendu exécutoire deux mois après sa transmission au Préfet. Dès lors les documents du SCoT seront transmis aux personnes publiques associées, aux 4 Communautés de Communes et aux 38 communes comprises dans son périmètre.

Vous pouvez, dés à présent, consulter et télécharger la délibération prise et ses annexes :

• La délibération approuvant le Schéma de Cohérence Territoriale de l'ouest Cornouaille prise lors du Comité syndical du 21 mai 2015 ;

• Le rapport d'analyse des remarques et avis concernant le projet de SCoT ouest Cornouaille en vue de son approbation ;

• Le rapport de présentation du SCoT ouest Cornouaille approuvé ;

• Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables du SCoT ouest Cornouaille approuvé ;

• Le Document d'Orientation et d'Objectifs du SCoT ouest Cornouaille approuvé ;

• Les annexes cartographiques du DOO du SCoT ouest Cornouaille approuvé.