Syndicat Intercommunautaire Ouest Cornouaille Aménagement

Comité syndical du 15 décembre 2015

Vendredi, 11 Decembre 2015

Le prochain Comité syndical du SIOCA aura lieu le mardi 15 décembre à 18h à la Communauté de Communes du haut Pays Bigouden à Pouldreuzic.

L'ordre du jour sera le suivant :

FONCTIONNEMENT

 - Election du Président ;

 - Fixation du nombre de vice-Présidents ;

 - Election des vice-Présidents ;

 - Indemnités de fonction du Président et des vice-Présidents ;

 - Election des membres du bureau ;

 - Délégation du Comité syndical au Président et/ou bureau syndical ;

 - Déisgnation des représentants du Syndicat au sein des instances et organismes dont il est membre ;

 - Indemnités de fonction pour la présidence par intérim ;

 - Décision modificative n°3 du budget 2015 ;

 - Débat d'Orientation Budgétaire ;

 - Compte-rendu des délégations concenties au Président ;

URBANISME

 - Avis sur le projet arrêté de modification du volet commercial du SCoT de l'Odet ;

SCOT

 - Mise en oeuvre du SCoT ;

 - Recours contre le SCoT ;

 - SCoT et Loi littoral ;

 - SCoT et maritime ;

QUESTIONS DIVERSES

Le projet de SCoT approuvé par le Comité syndical

Vendredi, 29 Mai 2015

Suite aux avis des Personnes Publiques Associées, à l'enquête publique et aux conclusions de la Commission d'enquête, le projet de SCoT de l’ouest Cornouaille a été approuvé, à la majorité, par les membres du Comité syndical, le 21 mai dernier.

La procédure d’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de l’ouest Cornouaille est arrivée à son terme, après 10 années de travaux et d’études. Les élus et les acteurs du territoire ont été mobilisés au travers du "projet de territoire" ainsi que dans le cadre de nombreuses réunions et commissions thématiques. Les personnes publiques ont été associées et la population informée et invitée à s’exprimer tout au long de la procédure, jusqu’à l’arrêt du projet de SCOT le 26 novembre 2013 puis dans le cadre de l’enquête publique.

Suite à la remise du rapport, des avis et des conclusions de la Commission d’Enquête le 3 juillet 2014, les membres des commissions thématiques du SIOCA se sont réunies à plusieurs reprises pour examiner les observations, expliquer les choix retenus et les amendements à apporter au projet de SCOT arrêté. Un rapport d’analyse des remarques et avis concernant le projet de SCoT ouest Cornouaille reprends l'ensemble des réflexions.

Conformément au Code de l'Urbanisme, le SCOT approuvé est publié et transmis au Préfet du Finistère. Il sera rendu exécutoire deux mois après sa transmission au Préfet. Dès lors les documents du SCoT seront transmis aux personnes publiques associées, aux 4 Communautés de Communes et aux 38 communes comprises dans son périmètre.

Vous pouvez, dés à présent, consulter et télécharger la délibération prise et ses annexes :

• La délibération approuvant le Schéma de Cohérence Territoriale de l'ouest Cornouaille prise lors du Comité syndical du 21 mai 2015 ;

• Le rapport d'analyse des remarques et avis concernant le projet de SCoT ouest Cornouaille en vue de son approbation ;

• Le rapport de présentation du SCoT ouest Cornouaille approuvé ;

• Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables du SCoT ouest Cornouaille approuvé ;

• Le Document d'Orientation et d'Objectifs du SCoT ouest Cornouaille approuvé ;

• Les annexes cartographiques du DOO du SCoT ouest Cornouaille approuvé.

Réunion bilan de la démarche GIZC ouest Cornouaille

Lundi, 23 Mars 2015

Depuis 2012, le SIOCA pilote une démarche de Gestion Intégrée des Zones Côtières, co-financée par la Région Bretagne, l’Etat et l’Union Européenne (FEDER).

Cette démarche, intitulée « Faire de la vocation maritime un levier majeur de développement », s’articulait autour des actions prioritaires suivantes : améliorer le dispositif de gouvernance, envisager une nouvelle dynamique des ports, développer et valoriser les productions marines du territoire.

Achevée à la fin de l’année 2014, la démarche de GIZC ouest Cornouaille a fait l’objet d’une réunion de restitution le 6 mars dernier à la salle Avel Dro de Plozévet, en présence de Pierre Karleskind, vice président de la Région chargé de l’Europe, de la mer et du littoral.

Cette réunion – bilan, qui a réuni près de 70 personnes, a été l’occasion de présenter, de manière synthétique, l’ensemble des actions et études réalisées dans le cadre de la démarche, et a également permis de faire un focus sur deux d’entre elles à travers l’intervention d’acteurs, qui ont pu témoigner de l’apport concret et de la plus value de la GIZC dans la réalisation de ces dernières.

Le diaporama projeté lors de cette réunion est téléchargeable ici .

Les membres du comité syndical et l’équipe du SIOCA tiennent à remercier celles et ceux qui ont participé à cette matinée et, plus largement, tous les acteurs ayant contribué à la mise en œuvre et à la réussite de la démarche.

L’équipe du SIOCA se tient à votre disposition pour tout renseignement concernant la démarche et les études réalisées.