- Plan du site
- Accueil
- Aller au menu principal
- Aller directement au contenu
- Aller au sous-menu
- Aller au menu outils
- Aller aux informations additionnelles
Sous-menu
Le territoire en cartes
Exprimez-vous
La concertation menée par le SIOCA
Réagissez, posez une question sur le SCoT, le site Internet
Présentation du cadre réglementaire du DOO
Mercredi, 09 Mars 2011
Lors de la réunion du 1er mars à Plozévet, Véronique BISSON, chef de projet au bureau d'études PROSCoT, a présenté la cadre réglementaire de l'élaboration du Document d'Orientations et d'Objectifs ( DOO).
La première partie explique les objectifs et le contenu d'un DOO au regard des impacts de la Loi Grenelle 2 et de la Loi Ollier (réforme de l'urbanisme commercial).
La deuxième partie rappelle le cadre d'application de la loi Littoral.
L'intervention s'est terminée par la proposition d'un plan de travail pour le DOO du SCoT ouest Cornouaille.
Vous pouvez consulter ou télécharger la présentation "du PADD au DOO" .
| < Préc | Suivant > |
|---|
© Syndicat Intercommunautaire Ouest Cornouaille Aménagement (SIOCA)
Communauté de communes du pays Bigouden sud - 17, rue Raymonde Folgoas Guillou - BP 82035 - 29122 Pont l'Abbé Cedex
Tél : 02 98 82 78 34 - Fax : 02 98 82 37 93